2012 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 décembre
SÉANCE DU 20 DÉCEMBRE 2012
L'an deux mil douze, le 20 décembre à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD.
Etaient présents : M. RENARD Mmes VALETTE RIBOUILLEAULT DURAND ALEXANDRE VIGNAUD MASSOTEAU MM. DOUET CHIQUET DAGUZAN BRIOLANT PEYRIGUE DELANOUE PERROUX
Date de convocation : 17 décembre 2012
Secrétaire de séance : M. PERROUX
Le compte rendu de la séance du 22 novembre a été adopté à l'unanimité des membres présents.
ENFOUISSEMENT DES RESEAUX :
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques seront réalisés en 2013 de la route de Château du Loir (l'Artigné) jusqu'au rond-point de la gendarmerie. Un devis a été demandé à l'entreprise GARCZYNSKI pour la fourniture et la pose de cinq candélabres Valbonnaise. Le conseil municipal décide de demander un devis à l'entreprise Vienne.
CHAUFFE EAU Bénévole :
Lors de la commission bâtiment, il a été décidé de changer le chauffe-eau de la bénévole et des vestiaires du foot. Des devis ont été demandés :
- Société DURAND et l'Entreprise PASTEAU
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'accepter le devis de la Société DURAND. Le devis de l'entreprise Pasteau ne correspondait pas à la demande formulée (capacité).
ACHATS DE TERRAIN :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que le bornage pour le projet des logements locatifs pour personne âgées a été réalisé ainsi que le bornage pour le terrain situé aux Lisambardières.
ECOLE Rythme scolaire :
Monsieur le maire donne au conseil municipal quelques informations concernant le projet du rythme scolaire.
- La semaine comporte 24 h d'enseignement sur 9 demi-journées
- Pause de midi 1h30
- La pause méridienne ne peut pas être inférieure à 1h30
- La journée de classe ne peut pas dépasser 5h30 et la demi-journée de classe ne peut excéder 3h30
Le conseil municipal décide de mettre en place le nouveau rythme scolaire en 2014 et d'attendre d'avoir plus de renseignements concernant le projet de loi.
SUBVENTIONS :
Le conseil municipal décide de ne pas accorder de subvention à l'APAJH, Solidarité Paysan, Mutualité de la voix, BTP CFA.
Monsieur le maire donne lecture d'un courrier de remerciement de Mme Gibé Sophie pour le décès de sa mère.
Monsieur le maire présente le projet des Logements pour Personnes Agées par l'association Nouvelles Solidarités.
Monsieur le maire informe qu'une demande de devis vient d'être faite auprès de l'entreprise OEBTP pour l'étude de sols concernant les terrains du clos des Haies.
La séance est levée à 22H00.